CDC du Val de Bouzanne
20 rue Emile Forichon
36230 Neuvy St
Sepulchre
TEL : 02 54 31 20 06
01-Rapport de présentation
02-Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
03-Orientation d'aménagement et de programmation
04-Règlement et annexes
05-Règlement graphique
06-Liste des bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination
07-Analyse des incidents du PADD sur l'environnement
08-Annexes
08e-Réseaux
08f-Annexe fiches patrimoines
08g-Gestion pluviale
*Plans PDF
2017 - 06 - 21 - ADEV - Outils Tecnhiques EP
2017 - 06 - 21 - ADEV - Schéma Directeur EP
08c - Notice explicative Sup UDAP Périmétres délémités des abords
08h - Etude paysagère Bourg APS 10 2017
10-Délibérations Conseils Municipals
Arrêté du Prefet de région et son annexe