CDC du Val de Bouzanne
20 rue Emile Forichon
36230 Neuvy St Sepulchre
TEL : 02 54 31 20 06

Urbanisme

Accueil / Urbanisme

MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE TRANZAULT

Mise à disposition du public :

-Avis de presse

-Délibération et dossier de la modification

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

PRESCRIPTION

Délibération du 23/05/2017

CONFERENCE DES MAIRES

Compte rendu de la conférence des maires du 29/09/2017

INFORMATION AU PULBLIC

Inventaire des bâtiments agricoles pouvant faire l'objet d'une réhabilitation.

Pour votre demande, téléchargez :

l'exemple de courrier, et l'exemple d'extrait de cadastre à annexer au courrier.

Avis de la "réunion publique d'information et de sensibilisation" du 9/09/2019.

Avis de "l' offre d'entretiens individuels et réunion thématique ouverts aux artisans, commerçants, industriels, profressions libérales" du 19/09/2019.

Avis de "l'offre d'entretien individuel et réunion thématique ouverts aux professionnels ou bénévoles du tourisme et/ou de la culture" du 14/10/2019.

Avis de "l'offre d'entretien individuel et réunion thématique ouverts aux membres des associations et représentants des services publics" du 5/11/2019.

Avis de la "réunion thématique ouverte aux exploitants agricoles, propriétaires fonciers et producteurs de denrées" du 3/12/2019.

REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

REUNION DU 26/01/2021

2-Synthèse du diagnostic

3-Etat initial de l'environnement

4-Scénario de développement

COMPTES RENDUS DE REUNION

Compte rendu n°1 du 07/02/19
Compte rendu n°2 du 25/06/19 annexe : portrait de territoire
Compte rendu n°2 du 05/06/19 corrigé le 09/09/19
Compte rendu n°3 du 09/09/19 annexe : attractivité du territoire
Compte rendu n°4 du 23/09/19 annexe : développement économique
Compte rendu n°5 du 14/10/19 annexe : attractivité touristique
Compte rendu n°6 du 05/11/19 annexe : services et équipements
Compte rendu n°7 du 03/12/19 annexe : activités agricoles patrimoine et paysage
Compte rendu n°8 du 25/02/20 annexe : consommation d'espace et étalement urbain
Compte rendu n°9 du 29/09/20 annexe : partie biodiversité et TVB
Compte rendu n°10 du 10/11/20 annexe : scéanario de développement
Compte rendu n°12 du 29/03/21 annexe : enjeux fonciers et consommation d'espace
Compte rendu n°13 du 20/05/21 annexes : le développement résidentiel le développement économique la protection de l'environnement l'identité du territoire
Compte rendu n°14 du 30/09/21 annexe : projet d'aménagement et de développement durables
Compte rendu n°17 du 16/06/22
Compte rendu n°18 du 22/09/22
Compte rendu n°19 du 29/09/22
Compte rendu n°20 du 12/01/23
Compte rendu n°21 du 21/02/23
Compte rendu n°22 du 21/03/23
Compte rendu n°23 du 23/05/22 - échanges DDT
Compte rendu n°24 du 05/09/23
Compte rendu n°25 du 19/09/23
Compte rendu n°26 du 11/10/23
Compte rendu n°27 du 28/11/23
Compte rendu n°28 du 18/12/23
Compte rendu n°29 du 23/01/24
Compte rendu n°30 du 14/05/24
Compte rendu n°31 du 11/06/24
Compte rendu n°32 du 17/12/24
Compte rendu n°33 du 17/12/24
Compte rendu n°34 du 11/03/25

ARRETE n°36-2026-02-11-00005 du 11 février 2026 relatif à l'abrogation des cartes communales

sur les communes de Buxières d'Aillac, de Fougerolles, de Gournay, de Mers-sur-Indre, de Mouhers

à télécharger ICI.

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PPAD) Vous pouvez consulter, en cliquant sur le document souhaité : Délibération du 14/05/2024, Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4.		ARRET du Projet du PLUI Délibération du 16/04/2025 Note de présentation Projet de PLUI arrêté

ENQUETE PUBLIQUE Conclusions et avis Mémoire en réponse PV de synthèse à l'enquête publique Rapport

PLUI APPROUVE PAR DELIBERATION DU 15 JANVIER 2026 -DELIBERATION Délibérations du Conseil Communautaire et arrêté de la Présidente Arrêté du Président n°2025-17 Bilan de la concertation Annexe à la délibération d'approbation Arrêt du projet et bilan de concertation Prescription et modalités de concertation Débat sur le PADD modifié Annexe 1 au PV du 15/05/24 Annexe 2 au PV du 15/05/24 Annexe 3 au PV du 15/05/24 Annexe 4 au PV du 15/05/24 Compte rendu de la conférence des maires du 18/06/24 Approbation du PLUI du 15/01/26 Etat initial de l'environnement et annexe Evaluation environnementale et annexe Rapport de présentation Résumé non-technique -SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Listes des servitudes d'utilité publique Buxières d'Aillac Cluis Fougerolles Gournay Lys St Georges Maillet Malicornay Mers sur Indre Montipouret Mouhers Neuvy St Sépulchre Tranzault -SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES Château de Charon à Maillet Abbaye de varennes à Fougerolles Abbaye de Varennes à Fougerolles Croix en pierre à Fougerolles Croix à Montipouret Eglise St-Léger à Lys-St-Georges Eglise St-Martin à Montipouret Eglise St-Paixent à Cluis Basilique St-Etienne à Neuvy-St-Sépulchre Ancien manoir de Cluis Restes du vieux château féodal à Cluis Restes du château à Neuvy-St-Sépulchre Arrété de classement du Viaduc de l'Auzon à Cluis Servitudes de type AC1 Protection des sites naturels at urbains Immeubles aux abords de l'église de Neuvy-St-Sépulchre CONSERVATION DES EAUX Conservation des eaux PPC Breuillat PPC Angibault PPC Aubord PPC Millançais PPC Tranchants PPC Vavre Serviture de visibilité délagage en bordure de chemin Circulation routière Alignement SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité Information parcelle : Eguzon-Jeu les Bois Eguzon-Marmagne Lit 225KV Eguzon-Mousseaux Eguzon-Terres noires Eguzon-Marmagnes Lit 400KV Eguzon-Verger Eguzon-Jeu les Bois-SSMCE/J.BOI MAPRO1 Note d'information relative aux lignes et canalisations électriques Installations sportives PLANS DE SERVITUDE DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES ET PLANS DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS PPRNP - PPRM Arrété 2077-12-0232 Révision du plan des surfaces submersibles - plan de prévention des riques d'inondation : -notice de présentation -réglement Fiches descriptives Mers sur Indre / Monipouret Carte d'aléas 08 Carte d'aléas 09 Carte d'aléas 10 Carte d'aléas 11 Carte des enjeux 08 Carte des enjeux 09 Carte des enjeux 10 Carte des enjeux 11 Zonage réglementaire : -Plan d'assemblage -Carte de zonage réglementaire 08 -Carte de zonage réglementaire 09 -Carte de zonage réglementaire 10 -Carte de zonage réglementaire 11 ANNEXES SANITAIRES PLUI Pièce 6b BUXIERES D'AILLAC Réseau assainissement CLUIS Plan de réseaux d'eau potable FOUGEROLLES Zone de banchement assainissement collectif Zonage assainissement GOURNAY Plan annexe Plan de réseaux d'eau potable LYS ST GEORGES Zonage d'assainissement Assainissement des eaux usées du bourg Réseaux d'eau et d'assainissement et systèmes d'élimination des déchets Réseau eau potable MAILLET Plan d'assainissement d'eau potable partie 1 partie 2 Plan d'assainissement du bourg partie 1 partie 2 Paln d'assainissement "Rochoux" partie 1 partie 2 partie 3 partie 4 MALICORNAY Plan des réseaux d'eau potable MERS SUR INDRE Réseau d'assainissement Bornes incendie Bilan S.A.T.E.S.E. Rapport S.A.T.E.S.E. Réseau E.U. Plan 1 Plan 2 Plan 3 Plan 4 Plan 5 Plan 6 S.D.A. Schéma directeur 1 Schéma directeur 2 Schéma directeur 3 Schéma directeur 4 Schéma directeur 5 MONTIPOURET Réseau d'eau potable partie 1 partie 2 partie 3 Réseaux d'assainissement Plan de zonage MOUHERS Plan des réseaux d'eau potable NEUVY ST SEPULCHRE Plan des réseaux d'assainissement 1 Plan des réseaux d'assainissement 2 Plan local d'urbanisme Plan du réseau des eaux pluviales TRANZAULT Eau potable P.O.S. LA QUALITE DE L'EAU Auzon Cluis La Couarde Nord La Couarde Ouest Maillet Neuvy St Sépulchre Velles Arthon		GESTION DES HAIES Créer ses haies en boischaud Sud partie 1 Créer ses haies en boischaud Sud partie 2 Fiche sommaire Haie type 1 Haie type 2 Haie type 3 Haie type 4 Haie type 5 Haie type 6 Haie type 7 REPERAGE ET CLASSIFICATION DES HAIES Buxières d'Aillac Cluis Fougerolles Gournay Lys St Georges Maillet Malicornay Mers Sur Indre Montipouret Mouhers Neuvy St Sépulchre Tranzault Val de Bouzanne O.A.P. partie 1 O.A.P. partie 2 O.A.P. partie 3 O.A.P. partie 4 ZONAGE BUXIERES D'AILLAC pièce 4.2 et pièce 4.3 CLUIS pièce 4.2, pièce 4.3 et pièce 4.4 FOUGEROLLES pièce 4.2 GOURNAY pièce 4.2 et pièce 4.3 LYS ST GEORGES pièce 4.2 MAILLET pièce 4.2 et pièce 4.3 MALICORNAY pièce 4.2 et pièce 4.3 MERS SUR INDRE pièce 4.2 et 4.3 MONTIPOURET pièce 4.2 et 4.3 MOUHERS pièce 4.2 NEUVY ST SEPULCHRE pièce 4.2, pièce 4.3 et pièce 4.4 TRANZAULT pièce 4.2 SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOELECTRIQUES D'EMISSION ET DE RECEPTION CONTRE LES OBSTACLES OU LES PERTURBATIONS ELECTROMAGNETIQUES Servitudes de type PT1 et PT2 Décret du 3 novembre 2011 Décret du 3 novembre 2011 PT2 Le Blanc - Malicornay PT2 St Marcel - Malicornay PT2 Malicornay Brion PT3 Télécommunications SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PLUBLIC FERROVIAIRE Servitudes de type T1 Avis pour arrêté Loi du 15/07/1845 sur la police des chemins de fer Notice SNCF Plaquette info SNCF et collectivités Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer Arrêté du 25/07/1990 Fiches des servitudes d'utilité publique 5b Arrêté projet zone de stockage Gournay PLANS DE SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE n° de pièce 5C Buxières d'Aillac Cluis Fougerolles Gournay Lys St Georges Maillet Malicornay Mers sur Indre Montipouret Mouhers Neuvy St Sépulchre Tranzault ANNEXES N°de pièce 6a Charte départementale des bâtiments Charte paysagère Guide d'insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires Fiches conseil de l'UGAP 868 - Chemins de St-Jacques de Compostelle partie 1 partie 2 partie 3 partie 4 partie 5 partie 6 Liste des éléments repérés au titre de l'art Montipouret régime forestier Montipouret sites archéologiques Neuvy plan archéologique Périmètre UNESCO Collégiale St-Etienne ARRETE PORTANT REVISION DU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUTURES DES TRANSPORTS TERRESTRES n°36-2023-07-25-00004 n°36-2017-04-06-002 Carte du classement sonore des infrastrutures des transports terrestres Liste des tronçons des voies routières : Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 PLANS DES CONTRAINTES Buxières d'Aillac Fougerolles Gournay Lys St Georges Maillet Mers sur Indre Montipouret Mouhers Neuvy St Sépulchre DELIBERATIONS ANNEXES Clôtures Ravalements Permis de démolir Droit de préemption urbain PLUI - Couverture dossier PADD Réglement écrit DEL 2026-01-01 - Abrogation des cartes communales DEL 2026-01-02 - Approbation du PLUI