CDC du Val de Bouzanne
20 rue Emile Forichon
36230 Neuvy St Sepulchre
TEL : 02 54 31 20 06

Urbanisme

Accueil / Urbanisme

MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE TRANZAULT

Mise à disposition du public :

-Avis de presse

-Délibération et dossier de la modification

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

PRESCRIPTION

Délibération du 23/05/2017

CONFERENCE DES MAIRES

Compte rendu de la conférence des maires du 29/09/2017

INFORMATION AU PULBLIC

Inventaire des bâtiments agricoles pouvant faire l'objet d'une réhabilitation.

Pour votre demande, téléchargez :

l'exemple de courrier, et l'exemple d'extrait de cadastre à annexer au courrier.

Avis de la "réunion publique d'information et de sensibilisation" du 9/09/2019.

Avis de "l' offre d'entretiens individuels et réunion thématique ouverts aux artisans, commerçants, industriels, profressions libérales" du 19/09/2019.

Avis de "l'offre d'entretien individuel et réunion thématique ouverts aux professionnels ou bénévoles du tourisme et/ou de la culture" du 14/10/2019.

Avis de "l'offre d'entretien individuel et réunion thématique ouverts aux membres des associations et représentants des services publics" du 5/11/2019.

Avis de la "réunion thématique ouverte aux exploitants agricoles, propriétaires fonciers et producteurs de denrées" du 3/12/2019.

REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

REUNION DU 26/01/2021

2-Synthèse du diagnostic

3-Etat initial de l'environnement

4-Scénario de développement

COMPTES RENDUS DE REUNION

Compte rendu n°1 du 07/02/19
Compte rendu n°2 du 25/06/19 annexe : portrait de territoire
Compte rendu n°2 du 05/06/19 corrigé le 09/09/19
Compte rendu n°3 du 09/09/19 annexe : attractivité du territoire
Compte rendu n°4 du 23/09/19 annexe : développement économique
Compte rendu n°5 du 14/10/19 annexe : attractivité touristique
Compte rendu n°6 du 05/11/19 annexe : services et équipements
Compte rendu n°7 du 03/12/19 annexe : activités agricoles patrimoine et paysage
Compte rendu n°8 du 25/02/20 annexe : consommation d'espace et étalement urbain
Compte rendu n°9 du 29/09/20 annexe : partie biodiversité et TVB
Compte rendu n°10 du 10/11/20 annexe : scéanario de développement
Compte rendu n°12 du 29/03/21 annexe : enjeux fonciers et consommation d'espace
Compte rendu n°13 du 20/05/21 annexes : le développement résidentiel le développement économique la protection de l'environnement l'identité du territoire
Compte rendu n°14 du 30/09/21 annexe : projet d'aménagement et de développement durables
Compte rendu n°17 du 16/06/22
Compte rendu n°18 du 22/09/22
Compte rendu n°19 du 29/09/22
Compte rendu n°20 du 12/01/23
Compte rendu n°21 du 21/02/23
Compte rendu n°22 du 21/03/23
Compte rendu n°23 du 23/05/22 - échanges DDT
Compte rendu n°24 du 05/09/23
Compte rendu n°25 du 19/09/23
Compte rendu n°26 du 11/10/23
Compte rendu n°27 du 28/11/23
Compte rendu n°28 du 18/12/23
Compte rendu n°29 du 23/01/24

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PPAD) Vous pouvez consulter, en cliquant sur le document souhaité : Délibération du 14/05/2024, Annexe 1, Annexe 2, Annexe 3, Annexe 4.		ARRET du Projet du PLUI Délibération du 16/04/2025 Note de présentation Projet de PLUI arrêté

ENQUETE PUBLIQUE Conclusions et avis Mémoire en réponse PV de synthèse à l'enquête publique Rapport

PLUI APPROUVE PAR DELIBERATION DU 15 JANVIER 2026 -Délibérations Délibérations du Conseil Communautaire et arrêté de la Présidente Arrêté du Président n°2025-17 Bilan de la concertation Annexe à la délibération d'approbation Arrêt du projet et bilan de concertation Prescription et modalités de concertation Débat sur le PADD modifié Annexe 1 au PV du 15/05/24 Annexe 2 au PV du 15/05/24 Annexe 3 au PV du 15/05/24 Annexe 4 au PV du 15/05/24 Compte rendu de la conférence des maires du 18/06/24 Approbation du PLUI du 15/01/26 Etat initial de l'environnement et annexe Evaluation environnementale et annexe Rapport de présentation Résumé non-technique -Listes des servitudes d'utilité publique Buxières d'Aillac Cluis Fougerolles Gournay Lys St Georges Maillet Malicornay Mers sur Indre Montipouret Mouhers Neuvy St Sépulchre Tranzault -Servitudes relatives aux monuments historiques Château de Charon à Maillet Abbaye de varennes à Fougerolles Abbaye de Varennes à Fougerolles Croix en pierre à Fougerolles Croix à Montipouret Eglise St-Léger à Lys-St-Georges Eglise St-Martin à Montipouret Eglise St-Paixent à Cluis Basilique St-Etienne à Neuvy-St-Sépulchre Ancien manoir de Cluis Restes du vieux château féodal à Cluis Restes du château à Neuvy-St-Sépulchre Arrété de classement du Viaduc de l'Auzon à Cluis Servitudes de type AC1 Protection des sites naturels at urbains Immeubles aux abords de l'église de Neuvy-St-Sépulchre Conservation des eaux PPC Breuillat PPC Angibault PPC Aubord PPC Millançais PPC Tranchants PPC Vavre		-Repérage et classification des haies Buxières d'Aillac Cluis Fougerolles Gournay Lys St Georges Maillet Malicornay Mers Sur Indre Montipouret Mouhers Neuvy St Sépulchre Tranzault Val de Bouzanne Orientations d'aménagement et de programmation -Zonage BUXIERES D'AILLAC pièce 4.2 et pièce 4.3 CLUIS pièce 4.2, pièce 4.3 et pièce 4.4 FOUGEROLLES pièce 4.2 GOURNAY pièce 4.2 et pièce 4.3 LYS ST GEORGES pièce 4.2 MAILLET pièce 4.2 et pièce 4.3 MALICORNAY pièce 4.2 et pièce 4.3 MERS SUR INDRE pièce 4.2 et 4.3 MONTIPOURET pièce 4.2 et 4.3 MOUHERS pièce 4.2 NEUVY ST SEPULCHRE pièce 4.2, pièce 4.3 et pièce 4.4 TRANZAULT pièce 4.2